Sont garantis les dommages subis par le NVEI assuré lorsqu’ils résultent directement et
exclusivement d’une collision, soit avec un autre véhicule ou un animal domestique
appartenant à un tiers identifié, soit avec un piéton. La matérialité de l’accident doit être
établie par l’assuré et le propriétaire du véhicule ou de l’animal, le piéton doit être dûment
identifié.
Outre les « Exclusions communes à toutes les garanties » énumérées au Chapitre VI des conditions générales, ne sont
jamais garantis :
• les dommages subis par le NVEI assuré lorsque, au moment du sinistre, le conducteur est
sous l’emprise de l’alcool, stupéfiant ou drogue non prescrite par une autorité médicale
compétente ou de médicaments incompatibles avec la conduite d’un NVEI.
• les dommages directement dus à un mauvais entretien caractérisé, à l’usure ou à un vice
propre du NVEI assuré connu de vous,
• les dommages résultant de projection de substances, produits tachant ou corrosifs,
• les dommages indirects, tels que privation de jouissance, manque à gagner et
dépréciation du NVEI,
• les dommages causés au NVEI assuré par les objets transportés,
• les dommages subis par les objets transportés par le NVEI assuré,
• les dommages que subissent les accessoires.
Franchise et plafond :
- Plafond de garantie : Valeur économique au jour du sinistre
dans la limite de 8 000 €
- Franchise : 10% des dommages avec un minimum de 100€