L'assurance scolaire couvre les élèves inscrits dans un établissement préscolaire, scolaire ou universitaire, et spécifiés dans les Conditions Particulières. Elle s'applique dès que l'enfant est fiscalement à charge ou rattaché à votre foyer fiscal, et cesse dès que l'enfant n'est plus inscrit dans un établissement éducatif.

CE QUI EST GARANTI :

• Responsabilité Civile : Couvre les dommages corporels survenus dans le cadre des activités scolaires ou universitaires obligatoires et facultatives (comme les classes de neige, les sorties, les voyages scolaires, etc.), y compris les trajets entre le domicile et le lieu d'activité.
• Dommages Corporels : Indemnisation pour les blessures subies lors des activités scolaires, ainsi que pendant les vacances ou dans le cadre de la vie privée.
• Recherches et Secours : Remboursement des frais de recherche et de secours en cas de détresse, y compris le transport vers un centre de soins.

Les indemnités sont basées sur l’état de santé hypothétique de l’élève sans pathologies antérieures et avec soins appropriés. En cas d'invalidité permanente, le taux d'invalidité est déterminé après la stabilisation de l’état de santé par un expert médical. Un acompte peut être versé si la consolidation n’a pas eu lieu dans l'année suivant l'accident.

CE QUI N'EST PAS GARANTI :

• Exclusions Spécifiques : Les dommages résultant de l’usage de stupéfiants, de véhicules à moteur de plus de 50 cm³, de compétitions sportives, d’activités professionnelles rémunérées, de la chasse, des sports aériens, de l’utilisation d’un moyen de transport aérien sauf en tant que passager, ainsi que les accidents sous l’emprise de l’alcool ou de drogues non prescrites.
• Autres Exclusions : Les dommages non liés directement à un accident, comme les maladies, les hernies, les troubles mentaux, les affections cardiaques, et les accidents durant des activités non couvertes par la garantie.